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2389W Direction départementale de l'équipement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2389W1-70

Date

1920-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Service producteur : Ponts-et-Chaussées et Direction départementale de l'équipement (DDE) du Doubs

Service versant : Direction Départementale des Territoires (DDT) du Doubs

Modalités d'entrées

Versement du 27 octobre 2016

Cote/Cotes extrêmes

2389W1-5

Date

1939-1948

Délivrance de titres de circulation et de cartes d’identité aux agents des Ponts-et-Chaussées sous l’Occupation

Cote/Cotes extrêmes

2389W3

Date

1939-1945

Présentation du contenu

Circulaires, renseignements pour l’établissement des cartes, registres de délivrance.