1685-1964
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Présentation du contenu
Typologie la plus fréquente : devis, procès-verbaux d’adjudication et de réception des travaux.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Chemin de défruit, échange de terrain entre la commune et un particulier pour l’établissement du chemin (an IX). Chemins ruraux, chemin de Pelousey à Auxon-Dessus, élargissement et alignement (1911) ; chemin du bois de Frachère, construction (1884) ; chemin du Lion, rectification (1874) ; chemin du bois de la Roche, construction (1874-1876).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.