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15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1357-1392

Date

1626-An III

Cote/Cotes extrêmes

15B1357-1383

Date

1693-1782

Cote/Cotes extrêmes

15B1375-1379

Date

1693-1780

Mode de classement

Ordre alphabétique sommaire, ne considérant que la lettre initiale de chaque patronyme (ainsi que le prouvent les suscriptions portées sur les anciens bracelets de papier qui, souvent, enserret encore les pièces ainsi groupées).

Les factures non classées ou anonymes ont été rangées à la suite de la lettre W.

lettres E-O

Cote/Cotes extrêmes

15B1377

Date

1696-1778

Présentation du contenu

Documents cotés 26-37 à la Consulaire.