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On trouvera ici les versements d'archives effectués par les établissement publics depuis 1940, organisés par thématique puis par nom de service producteur.


Les inventaires sont identifiés par un numéro chronologique de versement, suivi de la lettre W pour ceux composés d'archives papier ou des lettres AE pour ceux composés d'archives électroniques.

Notes

Chacun des services figurant dans cette arborescence a effectué au moins un versement pourvu d'un bordereau. Les numéros des versements correspondants et les fichiers informatiques, quand nous en disposons, seront intégrés petit à petit. En attendant, les bordereaux sont tous disponibles en salle de lecture.

2860W

Cote/Cotes extrêmes

2860W1-6

Date

2011-2019

Importance matérielle

0,4 ml, 6 article(s)

Origine

Préfecture du Doubs / Service de la coordination des politiques publiques et de l'appui territorial

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/03/2024

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Aménagement du territoire.- Accompagnement des entreprises et des associations (2011-2019). Financement par le Fonds national d'aménagement du territoire (2017-2018).

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