Archives communales déposées d'Arc-sous-Montenot

Déplier tous les niveaux

Date

1453-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

1,62 ml

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés lieux

Recensement

Cote/Cotes extrêmes

EAC900H3

Date

1834-1870

Présentation du contenu

Listes et états.