Procès contre les Dames de la Tour d’Ambre

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Archives communales déposées de Bouclans

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Archives communales déposées de Bouclans

Date

1515-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

2,5 m.l.

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents antérieurs à 1790

Date

1515-1790

GG Cultes, instruction publique, assistance publique

Date

1658-1780

Droit de banc et de sépulture dans l'église

Date

1733-1780

Procès contre les Dames de la Tour d’Ambre

Cote/Cotes extrêmes

EAC5582GG7

Date

1777-1780

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