Aide à la recherche

Archives communales déposées de Berche

Déplier tous les niveaux

Date

1707-1925

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Curage des ruisseaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC3848O5

Date

1864-1895

Présentation du contenu

Etat général des propriétés intéressées au curage, profils en long et en travers, tableau de répartition des dépenses, métré estimatif des travaux, état des propriétés intéressées, rapport de l’ingénieur, procès-verbal de réception définitive.