Curage des ruisseaux

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Archives communales déposées de Thulay

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Archives communales déposées de Thulay

Date

1728-1920

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1789

O Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux

Navigation et régime des eaux

Curage des ruisseaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC4110O2

Date

1860-1861

Présentation du contenu

Arrêté préfectoral, procès-verbal de réception des travaux.

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