1566W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

1566W Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Cote/Cotes extrêmes

1566W1-491

Date

1920-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Service versant : Conseil Général / Direction de la vie familiale et sociale / Service de l'enfance et de la famille
Service producteur : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Modalités d'entrées

Versement du 29 juillet 2002.

Présentation du contenu

Dossier de pupilles.

Mode de classement

Les dossiers nominatifs sont classés par année de naissance. L'ordre alphabétique strict n'a pas été respécté par le service versant lors de l'élaboration du bordereau. Il est donc possible, pour une année sonnée, de trouver la même lettre de patronyme dans différentes boites.