Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Arçon

Déplier tous les niveaux

Date

1428-1943

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1703-1774

Procès

Cote/Cotes extrêmes

EAC4868GG16

Date

1703-1764

Présentation du contenu

Redevances en grains, paiement de la portion congrue : procès opposant Arçon à Hugues Baverel, curé d'Arçon, et à l'abbé de Montbenoît, décimateur (1753-1764) ; pièces annexes : règlement des droits curiaux pour la paroisse de Doubs et Arçon (1703 [copie de 1754]).