3E46/1-221
Archives départementales du Doubs
3E46 Étude notariale d'Ornans
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3E46 Étude notariale d'Ornans
Cote/Cotes extrêmes
Date
1596-1920
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Répertoires
Cote/Cotes extrêmes
3E46/198-221
Date
1789-1920
Ornans
Cote/Cotes extrêmes
3E46/212-221
Date
1596-1920
Inventaires
Cote/Cotes extrêmes
3E46/220
Date
1596-1850
Présentation du contenu
Inventaires des minutes conservées dans les études Henriot (1630-1850), Marlet (1596-1839), Boulet (1677-1850) et Andrey (1632-1850).