Versement du 1er décembre 2011

Table des sigles
CADA : centre d'accueil de demandeurs d'asile.
CAPM : communauté d'agglomération du pays de Montbéliard.
CME : centre médico-éducatif.
CROSMS : comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale.
CROSS : comité régional de l'organisation sanitaire et sociale.
DDASS : direction départementale des affaires sanitaires et sociales.
PJJ : protection judiciaire de la jeunesse.
SESSAD : service d'éducation spéciale et de soins à domicile.

Dossiers des mineurs pris en charge au foyer situé rue de la Vieille-Monnaie à Besançon.
Le foyer a porté différents noms, avant de devenir le Centre éducatif accueil, nom sous lequel il est connu en 2011.

Classement par date de naissance, puis par ordre alphabétique. Conservation exhaustive des dossiers des mineurs nés avant 1960, puis conservation des dossiers des mineurs dont le nom commence par B et T.

Le fonds de l'établissement bisontin du Bon Pasteur est conservé aux Archives municipales de Besançon sous la cote 16Z.

On trouve également des informations sur le centre éducatif L'Accueil et les établissements qui l'ont précédé dans les archives du Bon Pasteur (www.bonpasteur.com; mél : archives@bonpasteur.com), sous la référence 1F8.