Famille Cuenot

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées du Bizot

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées du Bizot

Date

1640-1955

Origine

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Documents postérieurs à 1790

S Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes

Famille Cuenot

Cote/Cotes extrêmes

EAC6114S7

Date

1798-1816

Présentation du contenu

Emancipation des enfants de Pierre-Baptiste Cuenot, du Bélieu, et de feue Marie Françoise Epenoy, nomination d'un tuteur et d'un curateur, réunion d'un conseil de famille pour le partage des acquêts fait par ledit Cuenot pendant son mariage (an VII). Renonciation à la succession de Pierre Baptiste Cuenot par sa veuve, Ludivine Parant, et leurs enfants (1816).

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.