1603-1940
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mode de classement
Dans la mesure du possible, les listes d’émargement ont été classées avec les procès-verbaux correspondants. Il s’agit ici de listes qui n’ont pu être rattachées à aucune élection particulière.
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