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Archives communales déposées d'Arcey

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Date

1677-1963

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

 Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Date

1823-1949

Fontaines

Cote/Cotes extrêmes

EAC1698N6

Date

1823-1867

Présentation du contenu

Fontaines, construction : détail instructif et estimatif, procès-verbal d’adjudication (1823), pétition et observations de Pauthier, cautionnaire de l’entrepreneur, réponses de la municipalité, observations de l’architecte, arrêté préfectoral, arrêté du Conseil de préfecture, certificats d’acompte (1825-1827). Abreuvoir, construction et établissement d’une conduite d'eau : devis (1846). Fontaines, projet d’amélioration : détail estimatif des travaux, devis et cahier des charges (1867).