1686-1922
Archives départementales du Doubs
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Aménagement des bois : procès-verbal d’adjudication des travaux (1879).
Exploitation des bois : procès verbaux d’estimation des coupes (1894-1898), marché d’entrepreneur bucheron (1865-1867). Coupe affouagère, répartition (1887-1915) ; vente (1847-1914).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.