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1537W Bureau des élections

Déplier tous les niveaux

1537W

Cote/Cotes extrêmes

1537W1-94

Date

1989-1997

Importance matérielle

10,30 m.l.

Origine

Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

Modalités d'entrées

Versement du 26 juin 2001

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Mots clés collectivités

Bureau des élections

Élections professionnelles et sociales

Cote/Cotes extrêmes

1537W53-94

Date

1987-1997

Caisses autonomes d'assurance vieillesse des travailleurs non salariés

Cote/Cotes extrêmes

1537W92-93

Date

1991

Organic

Cote/Cotes extrêmes

1537W92

Présentation du contenu

Commission d'organisation, listes électorales, candidatures, résultats.

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