Cantons d'Audincourt à Maîche.

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1590W Bureau des élections

Déplier tous les niveaux

1590W

Cote/Cotes extrêmes

1590W1-53

Date

1994-2001

Origine

Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau des élections

Modalités d'entrées

Versement d'avril 2003.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Élections professionnelles

Cote/Cotes extrêmes

1590W35-53

Date

1995-2001

Élections aux tribunaux paritaires des baux ruraux

Cote/Cotes extrêmes

1590W36-53

Date

1995

Procès-verbaux communaux des élections aux tribunaux paritaires des baux ruraux.

Cote/Cotes extrêmes

1590W42-47

Arrondissement de Montbéliard

Cote/Cotes extrêmes

1590W45-46

Cantons d'Audincourt à Maîche.

Cote/Cotes extrêmes

1590W45

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