1998W1-109
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement effectué le 16 avril 2010.
Présentation du contenu
Les archives répertoriées dans le présent versement proviennent du secrétariat général de la direction départementale de l'Équipement du Doubs. Elles concernent également la direction régionale de l'Équipement, puisque le secrétariat général a été commun aux 2 administrations du milieu des années 1990 à 2009 inclus.