Nomination de répartiteurs

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Courtefontaine

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Courtefontaine

Date

1660-1915

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Commune de Courtefontaine

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

L Finances de la commune

Comptabilité

Nomination de répartiteurs

Cote/Cotes extrêmes

EAC6241L3

Date

1834-1837

Présentation du contenu

Arrêtés.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.