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2160W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2160W1-46

Date

1962-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

6 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard

Modalités d'entrées

Versement du 14 août 2013

Cote/Cotes extrêmes

2160W34-46

Date

1951-2010

Cote/Cotes extrêmes

2160W40-46

Date

1951-2004

Présentation du contenu

Dossier de fond tenu par la sous-préfecture, contenant des éléments sur la constitution, l’évolution et la dissolution des EPCI.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique du siège de l’EPCI à la date de sa dissolution.

Russey (Le)

Cote/Cotes extrêmes

2160W44

Date

1969-2001

Présentation du contenu

Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) du Russey (1995-2001). Syndicat intercommunal du centre de secours (1986-1995). Syndicat de collecte et de traitement des déchets du plateau du Russey (1990-1995). Syndicat intercommunal de la région du Russey pour l’entretien des chaussées (1969-1995). Syndicat de construction et de gestion du collège intercommunal du Russey (1982-1995). Syndicat d’études du canton du Russey (1982-1995). Syndicat de tourisme du Russey (1984-1995).