1908W1-65
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement réalisé le 27 janvier 2009.
Présentation du contenu
Programmes européens d'aide au développement rural, définition et mise en œuvre en Franche-Comté.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Il s’agit uniquement des dossiers dont la DRAF assure la gestion et le suivi.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation aléatoire d’un dossier sur 10 dans la catégorie aide au conseil et au recrutement de cadre ; conservation totale des dossiers de la catégorie réseau d’entreprises ; conservation intégrale des dossiers de quelques organismes (Comité interprofessionnel du gruyère de comté, Groupement d’intérêt économique lait - viande, Syndicat interprofessionnel du Mont-d’Or, Comité technique du comté) ; conservation des dossiers des établissements de recherche et d’enseignement agricole.
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