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2443W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

2443W1-37

Date

1829-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

3,30 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de la réglementation et des collectivités territoriales / Bureau de la réglementation, des élections et des enquêtes publiques

Modalités d'entrées

Versement du 6 septembre 2017

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2443W32-37

Date

1979-2013

Présentation du contenu

Agrément.

Pour obtenir leur agrément, les associations doivent justifier de leur activité dans le domaine de la protection de l’environnement.

Mode de classement

Le classement est chronologique, dans l’ordre des dates du premier agrément accordé ou à défaut de la première demande d’agrément.

18 février 1992-22 septembre 1994

Cote/Cotes extrêmes

2443W35

Date

1992-1994

Présentation du contenu

18 février 1992, Fonds régional d’intervention pour les rapaces (1992-1993).
1er octobre 1993, Association de protection de la nature, de l’environnement et de la qualité de la vie de la région de Pont-de-Roide (1993).
22 septembre 1994, Comité départemental de spéléologie du Doubs (1994).