Pont-de-Roide. Russey (Le). Saint-Hippolyte. Sochaux-Grand-Charmont. Valentigney.

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1909W Bureau des élections

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1909W1-76

Date

1994-2002

Importance matérielle

Métrage : 8 m.l.

Origine

Préfecture / Direction de la réglementation et des libertés publiques / Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 5 février 2009

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1909W30-49

Date

2002

Cote/Cotes extrêmes

1909W34-49

Cote/Cotes extrêmes

1909W34-41

Mode de classement

Classement par canton.

Cote/Cotes extrêmes

1909W38-40

Cote/Cotes extrêmes

1909W40