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3E41 Étude notariale de Rougemont

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Cote/Cotes extrêmes

3E41/1-398

Date

1699-1902

Modalités d'entrées

Ce fonds a été versé par Me Daniel Menier, notaire à Rougemont.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

3E41/393-398

Date

1699-1880

Puessans (Nicolas Truchot)

Cote/Cotes extrêmes

3E41/398

Date

1791-1812

Description physique

Cahiers non reliés.