Aide à la recherche

2588W Voies Navigables de France (VNF)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2588W1-88

Date

1880-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,30 ml

Origine

Service versant : Voies navigables de France (VNF), subdivision Vallée du Doubs (VDD).

Services producteurs : Subdivision et arrondissement territorial de Besançon du Service de la navigation Rhône-Saône,
puis Voies navigables de France VNF-VDD (service du personnel).

Modalités d'entrées

Versement du 17/02/2020

Notes


Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2588W77-88

Date

1957-2008

Cote/Cotes extrêmes

2588W81-88

Date

1976-2008

Documents réglementaires

Cote/Cotes extrêmes

2588W84

Date

2004-2005

Présentation du contenu

Registre unique de sécurité, élaboration : comptes rendus de réunions (2004). Plans d’organisation de la sécurité au travail (2005).