Procès avec la communauté des habitants

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37H Prieuré Saint Pierre de Mouthier-Hautepierre

Déplier tous les niveaux

37H Prieuré Saint-Pierre de Mouthier-Hautepierre

Cote/Cotes extrêmes

37H1-37H56

Date

1095-1784

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Histoire de la conservation

Les documents cotés 37H50 à 37H56 inclus ont été trouvés parmi les archives de l'hôpital d'Ornans

Mouthier

Cote/Cotes extrêmes

37H28-37H30

Date

1398-1780

Procès avec la communauté des habitants

Cote/Cotes extrêmes

37H29

Date

1715-1752

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