Aide à la recherche

Archives communales déposées de Charmauvillers

Déplier tous les niveaux

Date

1674-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1,19 ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Rapports de la commune avec les différentes administrations au point de vue financier

Cote/Cotes extrêmes

EAC5004G12

Date

1847-1899

Présentation du contenu

Douanes. - Bureaux d’Essarts-Cuenot et de la Goule, demande de transfert à Charmauvillers : pièces de correspondance, délibération du conseil municipal (1847, 1896, 1899).