Élections socioprofessionnelles

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Archives communales déposées d'Étrabonne

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Archives communales déposées d'Étrabonne

Date

1792-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Description physique

0.98ml

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

K Élections et personnel

Élections socioprofessionnelles

Cote/Cotes extrêmes

EAC6147K3

Date

1884-1932

Présentation du contenu

Tribunal de commerce de Besançon : listes des électeurs (1884-1930). Chambre de commerce de Besançon : liste des électeurs (1919-1932).

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