2734W1-78
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12 janvier 2022
Présentation du contenu
Contrôle et tutelle de groupements de producteurs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation intégrale des dossiers.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers individuels : statuts, arrêtés d’agrément, procès-verbaux d’assemblée générales, fiches technico-économiques descriptives, bilans financiers et technique, rapports du commissaire aux comptes, correspondance.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Le siège social de la coopérative est Villers-le-Sec en Haute-Saône avant d’être transféré à La Chevillotte dans le Doubs après la fusion.
Documents en relation
Voir également les articles 1922W50 et 2025W108.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.