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2720W Direction régionale de l'Équipement (DRE) de Franche-Comté

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Cote/Cotes extrêmes

2720W1-11

Date

1990-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

1 ml

Origine

Service versant : Direction départementale des territoires (DDT) du Doubs
 
Service producteur : Direction régionale de l'Équipement (DRE) de Franche-Comté

Modalités d'entrées

Versement du 25 octobre 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

2720W6-11

Date

[1993]-2006

2002

Cote/Cotes extrêmes

2720W8

Date

2002

Présentation du contenu

Marchés locaux du logement, DRE, 2002.
Étude de la problématique du foncier sur le territoire du nord est Franche-Comté. - Note méthodologique, DRE, 2002.
Étude de la problématique du foncier sur le territoire du nord est Franche-Comté. - Offre de candidature, DRE, 2002.
Étude de la problématique du foncier sur le territoire du nord est Franche-Comté. - Document provisoire, DRE, 2002.