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2702W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté

Déplier tous les niveaux

2702W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté

Cote/Cotes extrêmes

2702W1-42

Date

[1950]-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

4 ml

Origine

Service versant : Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Bourgogne-Franche-Comté / Secrétariat général

Service producteur : Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté Secrétariat général

Modalités d'entrées

Versement du 09 juillet 2021

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Administration générale

Cote/Cotes extrêmes

2702W1-12

Date

1967-2011

Regroupement sur un même site de Besançon de tous les services de la DRAF

Cote/Cotes extrêmes

2702W6-9

Date

1987-1997

Présentation du contenu

Plans, rapports, notes, comptes rendus de réunions, documents de travail, marché de déménagement.

Projet immeuble Orion

Cote/Cotes extrêmes

2702W8-9

Date

1995-1997