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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251014204-251014303

Cote/Cotes extrêmes

1949W56

Présentation du contenu

251014204 - A.C.O.T.R. (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25610 ARC-ET-SENANS.
251014208 - SPORTS-VACANCES, 25000 BESANCON.
251014214 - COMITE D'ANIMATION PAROY 2000, 25440 PAROY.
251014217 - SYNERGIE SECRETAIRES, 25000 BESANCON.
251014222 - HAND BALL CLUB CLAIRS SOLEILS, 25000 BESANCON.
251014232 - ASSOCIATION DE FINANCEMENT DE LA CONFERATION NATIONALE - AVENIR - FRANCE - REPUBLIQUE (A.F.-A.F.R.), 25410 SAINT-VIT.
251014249 - LES AMIS D (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25480 PIREY.
251014256 - ISBA, 25000 BESANCON.
251014259 - FORMATHERM (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251014265 - AMICALE DU PERSONNEL DU COLLEGE JEAN JAURES DE SAINT-VIT, 25410 SAINT-VIT.
251014267 - LES JOURNA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251014272 - AMICALE RUTY, 25000 BESANCON.
251014276 - LES ENFANTS D'ABORD ASSOCIATION DE PARENTS D'ELEVES, 25870 CUSSEY-SUR-L'OGNON.
251014278 - ASSOCIATION REGIONALE DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251014284 - ASSOCIATION DES NON-DO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25480 PIREY.
251014285 - AMICALE DU PERSONNEL DU CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE, SOCIETE REGIONALE DOUBS - HAUTE-SAONE - FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251014298 - BESANCON ATHLETIC CLUB (BES.A.C), 25000 BESANCON.
251014303 - ASSOCIATION F AIR STREET, 25000 BESANCON.