15B Justice consulaire de Besançon

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Cote/Cotes extrêmes

15B1-1470

Date

1609-1806

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

15B216-1470

Date

1609-1806

Cote/Cotes extrêmes

15B1069-15B1139

Date

1773-1787

Présentation du contenu

Forges, fourneaux et usines de Bas-du-Mont (Ambiévillers), Freland, (Mailleroncourt-Saint-Pancras), Loulans, Pont-du-Bois et Renaucourt.

Ne sont citées ici que les entreprises auxquelles se réfèrent les livres de compte ici classés.

Documents en relation

Voir aussi : 7E4059.

Cote/Cotes extrêmes

15B1069-15B1138

Date

1773-1787

Cote/Cotes extrêmes

15B1081-15B1099

Date

1773-1787

Présentation du contenu

Usine (et magasin de Besançon)

Cote/Cotes extrêmes

15B1082-15B1083

Présentation du contenu

Concerne sans doute, aussi, la forge de Bonnal (voir le paraphe de la Justice consulaire), exploitée par Mougenet jusqu'en 1779.

Bibliographie

A. Roquelet, Les forges comtoise en crise : les structures sclérosées du commerce, thèse de l'Ecole des Chartes, 1977.

1er septembre 1786 -31 mars 1787

Cote/Cotes extrêmes

15B1083