1626-1938
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Affranchissement de Philibert et Claude Guichot : traité (1637 [copie XVIIIe siècle]). Dénombrement de la terre de Cuse : extrait d'un article y portant rectification (1748).
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