Franche-Comté élevage.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2025W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

2025W Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Cote/Cotes extrêmes

2025W1-109

Date

1986-2004

Importance matérielle

11 mètres linéaires

Origine

Direction départementale de l'agriculture et de la forêt (DDAF) / Service économie agricole

Modalités d'entrées

Versement effectué le 11 août 2010

Contrôle des groupement de producteurs.

Cote/Cotes extrêmes

2025W106-109

Date

1989-1991

Franche-Comté élevage.

Cote/Cotes extrêmes

2025W108

Date

1989

Présentation du contenu

Demande de reconnaissance en qualité de groupement de producteurs : dossiers de demande, avis des services de la DRAF, correspondance.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.