1735-1931
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
0,66 ml
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Plan de circonscription religieuse : approbation par le conseil municipal (an XII). Erection en succursale, demande : requête à l’évêque (s.d.). Supplément de traitement au curé : délibération municipale (1832).
Documents en relation
Voir aussi le legs Dufay, cote EAC5646L6.
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