Aide à la recherche

Archives communales déposées d'Abbans-Dessous

Déplier tous les niveaux

Date

1694-1937

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Présentation du contenu

Pour les anticipations illégales sur les chemins communaux, voir procédures de contentieux cotée EAC 609 D 6.

Chemins d'intérêt commun, travaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC5160O5

Date

1855-1910

Présentation du contenu

Estimation des dépenses et répartition des quotes-parts entre les communes : correspondance, note, rapport. – Chemin de Fourg à la route n°83 (1855). De la route n°73 à Boussières (1855). Chemin n°28 de Quingey à Boussières (1862). Chemin n°5 en direction de Byans-sur-le-Doubs (1870, 1910).