1609-1958
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
État des vacations employées par le sieur Marchand, secrétaire vérificateur (1808), compte rendu par Jean Claude Chidoz, agent national, par devant le secrétaire vérificateur et les conseillers municipaux (an V-1809), comptes de vérification du sieur Marchaud (1808-1810).
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