1534-1963
Archives départementales du Doubs
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
Notes
Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr
Date
Présentation du contenu
Délibérations du conseil municipal : registres.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Concerne le conseil municipal pour 1790-an IV et an VIII-an IX, mais aussi les élections, les contributions, la police, les nominations de gardes forestiers et champêtres, des réquisitions militaires, l’administration du directoire du District de Quingey.
Lacunes.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.