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2058W Sous-préfecture de Montbéliard

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Cote/Cotes extrêmes

2058W1-24

Date

1971-2009

Importance matérielle

2,30 m.l.

Origine

Sous-préfecture de Montbéliard / Cabinet du sous-préfet

Modalités d'entrées

Versement du 6 mai 2005

Présentation du contenu

Dossiers concernant la sécurité et la vie publiques.
Sauf précision contraire, les dossiers contiennent essentiellement des rapports des Renseignements généraux et des coupures de presse.

Cote/Cotes extrêmes

2058W2-6

Date

1996-2008

22 décembre 2005-11 septembre 2008

Cote/Cotes extrêmes

2058W6

Date

2005-2008

Présentation du contenu

M. Philippe BAS – ministre délégué à la Sécurité sociale et aux personnes âgées – 22 décembre 2005
M. Nicolas SARKOZY – ministre d’État – 26 janvier 2006
M. Jean GODFROID – conseiller en charge du plan de cohésion sociale - 12 mai 2006
M. Dominique PERBEN – ministre des transports -3 juillet 2006
M. François LODS – ministre délégué à l’industrie – 15 décembre 2006
M. Gérard LARCHER – ministre délégué à l’emploi, au travail et à l’insertion - 18 janvier 2007
M. Luc CHATEL – secrétaire d’État à l’industrie – 11 septembre 2008