Greffe

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2B Parlement de Dole - Table des matières

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2B Parlement de Dole - Table des matières

Cote/Cotes extrêmes

2B1-2B3545

Date

1172-1691

Documents en relation

Sources complémentaires aux Archives du Doubs

G suppl.1, documents sur le parlement de Franche-Comté, 1422-1773.

J171, correspondance du parlement, 1576-1674.

Administration judiciaire

Cote/Cotes extrêmes

2B1202-2B3545

Date

1213-1691

Procès civils

Cote/Cotes extrêmes

2B3232-2B3281

Date

1440-1688

Greffe

Cote/Cotes extrêmes

2B3268-2B3281

Date

1501-1688

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