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1902W Direction régionale de l'agriculture et de la forêt

Déplier tous les niveaux

Date

1954-2007

Importance matérielle

0,70 ml

Origine

Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (DRAF) de Franche-Comté - Service régional formation et développement (SRFD)

Modalités d'entrées


Versement du 30 décembre 2008.

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Cote/Cotes extrêmes

1902W1-18

Date

1989-2003

Cote/Cotes extrêmes

1902W4-18

Date

1989-2003

Cote/Cotes extrêmes

1902W5-9

Date

1989-2002

Cote/Cotes extrêmes

1902W6-9

Date

1989-2002

Présentation du contenu

Comptes-rendus et procès-verbaux.

1989-1993

Cote/Cotes extrêmes

1902W6

Date

1989-1993