2146W1-18
Archives départementales du Doubs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 23 janvier 2013
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Extraits rapports BP et CP, délibérations, annexes rapports avec descriptif des manifestations (programme, budget), liste des bénéficiaires et montant des subventions allouées, dossiers individuels de demande de subvention (budget, présentation de la manifestation, courriers, presse, certificat de paiement).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation d’un échantillon représentatif des différents types de dossiers de demande d’aide. Ils sont indiqués dans chaque analyse.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Congrès national de l’union syndicale autonome justice.
Association Besançon fête vos jeux : 6ème festival international des nouveaux jeux de société.
Association locale production : arts sur stock au Lison 2001.
Centre d’art et de plaisanterie / scène nationale de Montbéliard : le réveillon des boulons.
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