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Archives communales déposées de Longechaux

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Archives communales déposées de Longechaux

Date

1548-1903

Modalités d'entrées

Archives entrées par dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970

Notes

Cet inventaire est moissonné selon le protocole OAI-PMH par les Archives de France pour le portail francearchives.fr

Documents postérieurs à 1790

N Biens communaux - Terres - Bois -Eaux

Cote/Cotes extrêmes

EAC1412N1

Date

1844-1894

Présentation du contenu

Délimitation des coupes : procès-verbal d'arpentage (1844-1880). Exploitation de la coupe affouagère : rôle de répartition (1894).

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