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170W Préfecture du Doubs

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Cote/Cotes extrêmes

170W1-28

Date

1928-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Origine

Préfecture du Doubs / Direction de l'administration générale et de la réglementation

Modalités d'entrées

Versement du 2 octobre 1964

Présentation du contenu

Établissements dangereux, insalubres ou incommodes

Orchamps-Vennes à Plaimbois-Vennes

Cote/Cotes extrêmes

170W21

Date

1934-1962

Présentation du contenu

Orchamps-Vennes (1957-1962) ; Ornans (1958-1959) ; Orsans (1961) ; Ougney-Douvot (1957-1959) ; Ouhans (1948-1950) ; Plaimbois-du-Miroir (1947-1948) ; Plaimbois-Vennes (1934-1953).