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1949W Préfecture du Doubs

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1949W1-71

Date

1901-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Importance matérielle

7,80 m.l.

Origine

Préfecture du Doubs /  Direction de la réglementation et des libertés publiques /  Bureau de la réglementation générale et des élections

Modalités d'entrées

Versement du 8 octobre 2009

Présentation du contenu

Dossiers des associations dissoutes.
Le présent versement comprend les dossiers des associations dissoutes jusqu'au 30 novembre 2008, avant le passage à l'application WALDEC.

Sigles utilisés :

DNR : dossier non retrouvé.

Mode de classement

Les associations sont classées par numéro d'ordre, attribué au moment de la création de l'association.

n°251009104-251009328

Cote/Cotes extrêmes

1949W21

Présentation du contenu

251009104 - PROMO SPOR (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009124 - RADIO PUIS (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009126 - UNION DEPARTEMEN (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25800 VALDAHON.
251009129 - ASSOCIATION SPORTIVE FONTAINE-ARGENT (ASFA), 25000 BESANCON.
251009193 - LA FORLANE, 25000 BESANCON.
251009194 - ASSOCIATION BAUMOISE P (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25110 BAUME-LES-DAMES.
251009198 - ASSOCIATION DES CONCES (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009211 - AGENCE FRA (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009212 - ASSOCIATION D'AIDE A LA RECHERCHE EN ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES, DU CENTRE HOSPITALO-UNIVERSITAIRE DE BESANCON, 25000 BESANCON.
251009237 - CLUB DE TW (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25390 ORCHAMPS-VENNES.
251009240 - LA TRINQUE (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25000 BESANCON.
251009264 - ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'ARCHITECTURE ET DE L'ENVIRONNEMENT EN FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.
251009270 - ASSOCIATIO (ASSOCIATION DISSOUTE DANS MULTILOG), 25320 CHEMAUDIN.
251009313 - CLUB D'ORIENTATION COMTOIS, 25000 BESANCON.
251009328 - COLLECTIF HOMOSEXUEL DE FRANCHE-COMTE, 25000 BESANCON.