Mesurage et arpentage des bois appartenant à Gonsans en toute propriété et par indivis avec Magny, Châtelard, Villedieu, Côtebrune, Chaux-lès-Passavant, Belmont

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées de Gonsans

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées de Gonsans

Date

1434-1953

Dimensions

3,2 m.l.

Documents postérieurs à 1790

D Administration générale de la commune

Contentieux

Date

1791-1922

Procès avec les communes avoisinantes au sujet de communaux indivis

Date

1791-1830

Présentation du contenu

Il s'agit de la suite des procès antérieurs à la Révolution, cotés de DD7 à DD18.

Plans

Mesurage et arpentage des bois appartenant à Gonsans en toute propriété et par indivis avec Magny, Châtelard, Villedieu, Côtebrune, Chaux-lès-Passavant, Belmont

Cote/Cotes extrêmes

EAC60145D14

Date

1745

Présentation du contenu

Copie de l'an VIII

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.