1323-1939
Archives départementales du Doubs
Date
Biographie ou Histoire
La commune de Consolation-Maisonnettes s'appelait Les Maisonnettes jusqu'en 1910.
Modalités d'entrées
Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.
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Présentation du contenu
Lacunes importantes.
Mode de classement
Classés par catégorie d'élection.
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Listes d’émargement (1861-1889) ; procès- verbaux (1852-1877).
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