Archives communales déposées de Guillon-les-Bains

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Date

1616-[1951]

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Doubs

Biographie ou Histoire

La commune de Guillon devient Guillon-les-Bains à partir de 1922 (décret du 24 janvier).

Modalités d'entrées

Archives communales entrées par voie de dépôt en application de la loi du 21 décembre 1970.

Conduite d’eau passant sur le terrain d’un particulier

Cote/Cotes extrêmes

EAC4755O6

Date

1903

Présentation du contenu

Autorisation du propriétaire : contrat.